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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) T.I.M. COM
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WORLD PASS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

WORLD PASS
T.I.M. COM (SA)

Numéro de dépôt :
97658451
Date de dépôt :
07/01/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/01/2007

Présentation de la marque WORLD PASS

Déposée le 7 janvier 1997 par la Société Anonyme (SA) T.I.M. COM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « WORLD PASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-07 du 14 février 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) T.I.M. COM domicilié(e) 63 bis, rue Etienne Dolet, 92240 MALAKOFF - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 161 536 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T.I.M. COM SA Mr PETIT Guy - France.

La marque WORLD PASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97658451.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WORLD PASS est expirée depuis le 7 janvier 2007.

T.I.M. COM a également déposé les autres marques suivantes : VISA PASS


T.I.M. COM (SA) - 63 bis, rue Etienne Dolet, 92240 MALAKOFF - France - SIREN 409161536


T.I.M. COM SA Mr PETIT Guy - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-25

Publication - Publication le 14 févr. 1997 au BOPI 1997-07

Communications téléphoniques, télécopies, transmissions de données